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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT
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AQUACONDENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACONDENS
CHAUDIERES GUILLOT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3314504
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
AQUACONDENS de CHAUDIERES GUILLOT

Présentation de la marque AQUACONDENS

Déposée le 24 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACONDENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT domicilié(e) 13 boulevard Monge, Z.I.,69330 MEYZIEU - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 501 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque AQUACONDENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACONDENS est expirée depuis le 24 septembre 2014.

CHAUDIERES GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : ECOBOIS , MODULO CONTROL , MULTICONDENS , AQUALIA , FLAMBIVORE , HYDRO STABLE , CYTHIA , ATHENA , CONDENSOL


CHAUDIERES GUILLOT société par actions simplifiée - 13 boulevard Monge, Z.I.,69330 MEYZIEU - 69330 - France - SIREN 956501084


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469114 - Publication au BOPI 2008-02-21

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Chaudières murales à condensation (chauffage).